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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE SERVICES 71
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SNOEZELEN CARE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNOEZELEN CARE
SANTE SERVICES 71, SARL

Numéro de dépôt :
4146604
Date de dépôt :
07/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2025
SNOEZELEN CARE de SANTE SERVICES 71

Présentation de la marque SNOEZELEN CARE

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE SERVICES 71 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNOEZELEN CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SANTE SERVICES 71 domicilié(e) 940 AVENUE DE L'EUROPE - 71200 - LE CREUSOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 637 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTE SERVICES 71 domicilié(e) 940 AVENUE DE L'EUROPE - 71200 - LE CREUSOT - France.

La marque SNOEZELEN CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146604.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOEZELEN CARE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2025.

SANTE SERVICES 71 a également déposé les autres marques suivantes : Salle Bulle


SANTE SERVICES 71, SARL - 940 AVENUE DE L'EUROPE - 71200 - LE CREUSOT - France - SIREN 418637799


SANTE SERVICES 71 - 940 AVENUE DE L'EUROPE - 71200 - LE CREUSOT - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.